Guide ASBL, AISBL et Fondations
Christophe Boeraeve, Robert Dasnois, Véronique Mélotte

Éditeur : Éditions de la Chambre de Commerce et d'Industrie Collection : Guide pratique Nombre de pages : 428 ISBN : 2-930287-29-2 Date de publication : juillet 2004 Prix de vente : 39 EUR (TVA et frais d'envoi inclus) Site Web de l'éditeur : www.ecci.be

Le livre
Attendu depuis longtemps, la loi sur les ASBL, AISBL et Fondations a subi une réforme en profondeur. Un Guide pratique s'imposait, afin d'assister les conseils et administrateurs d'associations et de fondations à garantir la sécurité juridique, fiscale et comptable de celles-ci.

Trois spécialistes en droit des associations, droit fiscal et comptabilité ont apporté leur expérience pratique et proposent des enseignements issus de leur activité dans le domaine associatif. Bref, un Guide qui tombe à point, qui entrecroise dans un langage clair références légales et exemples concrets, et qui rendra de nombreux services tant aux conseillers d'associations (avocats, fiduciaires, comptables, membres d'organisations conseils et pouvoirs publics), qu'aux administrateurs d'associations qui en maîtriseront d'autant mieux le fonctionnement.

Entre autres modifications récentes, les auteurs traitent notamment celles dont les implications pratiques touchent les domaines de :
   - la responsabilité;
   - la nouvelle comptabilité;
   - la publicité des actes;
   - les nouvelles sanctions;
   - la suppression de formalités;
   - la meilleure réglementation des modalités de représentation;
   - etc.

Soulignons également que tous les statuts devront être adaptés pour le 1er janvier 2005!

L'ouvrage se divise en 17 chapitres, le 16e étant réservé à de multiples annexes (dont la coordination des diverses lois et leurs arrêtés, une check-list particulièrement bien fournie des questions à se poser pour la rédaction ou la modification des statuts, ainsi que des modèles de convocation à l'assemblée générale ordinaire et un modèle de PV de celle-ci) . Le Guide se termine par un index des mots clés.

Quant aux premiers chapitres, ils font la belle part à la présentation des trois principaux véhicules sociaux que sont l'ASBL, l'AISBL (pour laquelle la loi prévoit un régime particulier) et la FONDATION, ainsi qu'aux statuts, qu'il conviendra de ne jamais figer, afin qu'ils évoluent avec l'association ou la fondation, selon sa taille et les difficultés qu'elle pourra rencontrer au sein de son équipe de direction ou avec ses membres.

On peut gager que ce Guide pratique permettra aux associations et fondations d'être en excellente position pour renforcer la confiance de leurs partenaires (membres, participants à leurs activités, sponsors, mécènes, pouvoirs subsidiants, banques, etc.)!

Les auteurs
Pour expliciter les textes légaux et leur mise en pratique, trois auteurs ont apporté leur contribution au décryptage de cette nouvelle réforme :

Me Christophe BOERAEVE est avocat au Barreau de Bruxelles. Licencié en communication sociale (IHECS), en droit (UCL) et en droit fiscal (Fiscale Ho-geschool), M. BOERAEVE est titulaire d'un Master in Law (UIUC - Illinois) et est chargé du cours d'impôt des sociétés à la Chambre Belge des Comptables. Me BOERAEVE a rédigé avec MM. Alan KEEPEN et Roland ROSOUX un guide pratique destiné aux créateurs et gérants d'ASBL : l'ASBL pour TOUS.

Robert DASNOIS, expert-comptable et Véronique MÉLOTTE, licenciée en administration des affaires, font partie de la fiduciaire Gesinter. Intéressés de longue date à la problématique comptable des ASBL, ils n'ont pas manqué d'étudier les nouvelles dispositions comptables à la lumière de leur expérience dans cet environnement associatif si vaste et si diversifié. Confrontés régulièrement aux questions comptables tant des petites que des grandes ASBL, ils livrent ici quantités de réponses et références accessibles à tous et directement utilisables par les praticiens.

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